Conditions générales
Le site internet www.fctvone.com est accessible gratuitement à tout utilisateur/internaute disposant d'un accès à internet.
Tous les coûts afférents à l'accès au service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à
la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Le site www.fctvone.com ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre
événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au service.
Le site www.fctvone.com se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis
l'accès à tout ou partie du service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune
obligation, ni indemnisation.
Le site www.fctvone.com est un service gratuit et payant. Il appartient à Sebastian Balsön, situé en France et/au Québec.
Propriété intellectuelle
Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation
expresse écrite de la part de son propriétaire Sebastian Balsön, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Les textes et illustrations (photos modifiées) dont la mention le précise sont soumis à la licence Creative Commons
Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France et peuvent sous certaines conditions être reproduits, distribués ou modifiés et
ce, sans nécessairement en demander l'autorisation.
Limites de responsabilité
Le site www.fctvone.com est un site d'informations sur la société de production audiovisuelle qui porte le même Nom.
Les informations diffusées sur le site www.fctvone.com sont des informations qui mises à disposition sur ce site le sont
uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du
site www.fctvone.com, à quelque titre que ce soit.
L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à indemniser le propriétaire Sebastian Balsön de toutes conséquences dommageables
liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Service.
L'Utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur
son disque dur afin d'assurer son identification.
L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment
l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données.
Le site www.fctvone.com ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute
information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le Service.
Le site www.fctvone.com ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages
et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité
du Service ou de toute Utilisation du Service.
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France et au Canada.
